TRANSPARENCE & DROITS
Le cadre de votre espace.
Retrouvez les règles de TeamSpace, l’utilisation de vos données et les démarches possibles.
Mentions légales
TeamSpace est un projet de service de gestion de structures esport. Son exploitant prépare une activité en micro-entreprise. L’identité légale complète doit encore être renseignée.
Lire le document →Confidentialité et données personnelles
Cette page décrit les traitements visibles dans la version actuelle. L’identité du responsable, les garanties des prestataires et une partie des durées de conservation restent à finaliser.
Lire le document →Conditions d’utilisation — projet
Ces règles décrivent le fonctionnement de TeamSpace. Leur version contractuelle doit être finalisée avec l’identité de l’exploitant avant de demander une acceptation opposable aux utilisateurs.
Lire le document →Vente et abonnements — projet non contractuel
Aucun encaissement réel n’est ouvert par ces conditions. L’entreprise est en cours de création ; les éléments commerciaux et fiscaux manquants doivent être validés avant une vente.
Lire le document →Cookies et stockage du navigateur
Vous pouvez refuser la mesure d’audience sans perdre l’accès à TeamSpace. Les fonctions strictement nécessaires restent disponibles.
Lire le document →Données des structures — projet d’accord
Ce document prépare la répartition des responsabilités pour les données confiées par les structures. Il ne constitue pas encore un accord de sous-traitance complet et signé.
Lire le document →Images, marques et contenus
TeamSpace utilise des contenus de structures et des références à Overwatch. Leur disponibilité en ligne ne suffit pas à établir un droit d’utilisation commerciale.
Lire le document →