CADRE JURIDIQUE · VERSION 2026-10-02
Images, marques et contenus
TeamSpace utilise des contenus de structures et des références à Overwatch. Leur disponibilité en ligne ne suffit pas à établir un droit d’utilisation commerciale.
Visuels et marques Overwatch
Les marques, personnages et visuels de Blizzard restent la propriété de leurs titulaires. TeamSpace n’est pas un produit officiel ou sponsorisé.
Les licences, autorisations et conditions applicables aux portraits, cartes et captures doivent être examinées pour cet usage précis, notamment avec les offres payantes. Une mention de crédit ne remplace pas une autorisation. Les actifs dont l’usage ne peut pas être justifié devront être remplacés ou retirés.
Logos et captures de structures
Le responsable qui téléverse un logo doit être autorisé à le faire. L’affichage dans le bandeau public dépend du choix explicite de visibilité proposé à la structure ; il peut être retiré.
Les captures Heavenly sont des références historiques, pas une démonstration de la base actuelle. La publication des pseudos et autres éléments identifiants présents dans ces captures doit être vérifiée avec les personnes concernées.
Contenus des membres et signalement
Les membres conservent leurs droits sur leurs contenus. La licence nécessaire à l’hébergement et au fonctionnement, sa portée, sa durée et la sortie des données doivent être précisées dans les conditions finales. Aucune cession générale de propriété n’est revendiquée ici.
Signalez un contenu litigieux via l’assistance. La procédure publique, l’adresse de contact et les éléments à fournir pour une demande de retrait restent à finaliser.
Références : CNIL — information des personnes · Service Public — mentions d’un entrepreneur individuel · Médiation de la consommation.